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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY
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Domaine de Maison Blanche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Maison Blanche
CAVE ROMANE DE BRINAY (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3001554
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2010

Présentation de la marque Domaine de Maison Blanche

Déposée le 5 janvier 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Maison Blanche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY domicilié(e) Ferme du Bourg, 18120 BRINAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 090 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE ROMANE DE BRINAY - France.

La marque Domaine de Maison Blanche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Maison Blanche est expirée depuis le 5 janvier 2010.

CAVE ROMANE DE BRINAY a également déposé les autres marques suivantes : Chai de Maison Blanche , Les Belles Dames , Chai de Maison Blanche , Les Victoires , Les Victoires


CAVE ROMANE DE BRINAY (Société Coopérative Agricole) - Ferme du Bourg, 18120 BRINAY - France - SIREN 393090444


CAVE ROMANE DE BRINAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Vin d'appelation d'origine contrôlée : Quincy.